Jacques Perennes


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Perennes (Jacques)
Objet:
président de la commission nationale d'inscription
instituée par l'article 42 bis de l'ordonnance susvisée
Remplace:M. Badrone (Claude)
Groupe:
Commission nationale d'inscription
president
boe_20160009_0000_0008(source BOAC)
nomination
05 Septembre 201605/09/2016
De: Pérennès (Jacques, Denis, Charles)
délégué interrégional des impôts de la région Ile-de-France à Paris ; 41 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget et réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Perennes (Jacques)
détaché
Objet:
en la même qualité, à la délégation interrégionale Ile-de-France
délégué interrégional des impôts
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2005-12-31"
JORFTEXT000000604904(source JORF)
affectation
14 Septembre 200514/09/2005
De: Perennes (Jacques)
délégué interrégional Rhône-Alpes - Bourgogne
Objet:
délégués interrégionaux des impôts et détachés dans l'emploi correspondant dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-05-01"
JORFTEXT000000594554(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Perennes (Jacques)
Objet:
Remplace:
M. Vigier
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000400599(source JORF)
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Perennes (Jacques)
direction des services fiscaux du Var
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000584491(source JORF)
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Pérennès (Jacques, Denis)
chef des services fiscaux à Dijon ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Pérennes (Jacques, Yves, Marie)
major ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Pérennès (Jacques)
direction des services fiscaux de la Côte-d'Or
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000556667(source JORF)
nomination
05 Mai 199805/05/1998
De: Pérennes (Jacques)
direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000180115(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.